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1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse avenorparis.com, est édité par :

AVENOR PARIS
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 13 rue Sainte Apolline, 75002 Paris, France
E-mail : sav@avenorparis.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le responsable légal de AVENOR PARIS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

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8. Responsabilité

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9. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige avec un consommateur, les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle s'appliquent. Le consommateur peut notamment saisir les juridictions compétentes conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Les dispositions relatives à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social ne s'appliquent pas lorsqu'elles ont pour effet de priver un consommateur des règles protectrices de compétence qui lui sont applicables.